Première victoire de Google contre TF1 !

Youtube est un site de partage de vidéos proposé par le groupe Google, l'un des plus puissant moteur de recherches dans le monde. Les internautes mettent eux-mêmes leurs vidéos en ligne sans que tous les contenus ne soient filtrés et que les droits d'auteurs ne soient respectés malgré des filtrages et des vérifications très puissantes et efficaces. La justice a reconnu non coupable Google pour les violations de droit d'auteurs dont l'accusait TF1 car il a été reconnu comme simple intermédiaire technique et non comme possédant lui-même tous les droits de mise en ligne et de diffusion des vidéos proposées.

Dans la loi française, ce genre de site hébergeur n'est pas considéré comme responsable des contenus ni des droits d'auteurs en cas de violation. Les contenus illicites sur leur plateforme ne leur appartiennent pas. Ils ne sont donc pas pénalement responsable et ne peuvent que restreindre l'accès ou supprimer les contenus comme il le fait déjà sur le moteur de recherches en cas de violation des droits d'auteurs et sur demande des propriétaires des contenus.

TF1 avait porté plainte contre Youtube en 2008 après avoir constaté que celui-ci avait en ligne des programmes dont TF1 détenait les droits de diffusion comme le film La Môme pou encore la série Heroes. La chaîne accusait Youtube de contrefaçon, de concurrence déloyale et parasitaire, elle réclamait au site plus de 150 millions d'euros pour avoir bafouer ses droits de diffusion. Mais la justice ne lui a pas donner raison. TF1 est en train d'étudier une possibilité d'un recours en justice pour obtenir gain de cause en appel.

Google quand à lui s'est félicité de la décision de la justice française en défendant le droit d'innover sur les plateformes de contenus. TF1 devra verser 80 000 euros à Youtube au titre des frais de justice engagés. L'affaire n'est pas encore terminée et on attend une riposte de TF1 dans les jours ou les semaines à venir !

Affaire à suivre !


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